Règlement des études

  1. POUR UN TRAVAIL AUTONOME DE QUALITÉ
  2. INFORMATIONS A COMMUNIQUER PAR LE PROFESSEUR AUX ÉLÈVES EN DÉBUT D’ANNÉE
  3. ÉVALUATION
  4. BULLETINS
  5. CONSEIL DE CLASSE
  6. PROCÉDURE DE RECOURS
  7. SANCTION DES ÉTUDES
  8. CONTACTS ENTRE L’ÉCOLE ET LES PARENTS
  9. DISPOSITIONS FINALES

LA RAISON D’ÊTRE D’UN RÈGLEMENT DES ÉTUDES:

L’école est un lieu de vie du jeune, vécu sur un mode particulier : celui du rapport au savoir et à l’apprentissage.

Le projet éducatif de l’école met en évidence notre volonté de rendre progressivement l’élève autonome dans sa tâche de formation.

Le présent règlement des études précise les exigences de travail que nous fixons à l’élève qui choisit de s’inscrire au Collège mais aussi les repères essentiels qui lui permettront de mettre en place un travail autonome de qualité.

A. POUR UN TRAVAIL AUTONOME DE QUALITÉ

L’élève doit être conscient qu’une grande partie de son travail se réalise en classe ; plus son attention et sa participation durant les cours seront importantes, plus sa tâche à domicile sera réduite.  Cependant, un temps de travail à domicile est indispensable.

Rappelons que les notes de cours et livres doivent être ramenés à domicile à la fin de chaque journée, sauf autorisation du professeur.

Nous croyons qu’une relecture attentive de chacun des cours de la journée lui permet de :

  • compléter et retravailler ses notes de cours,
  • vérifier sa compréhension de la matière et/ou son acquisition des savoir-faire,
  • faciliter le transfert des connaissances nouvelles de la mémoire immédiate vers une mémoire de longue durée,
  • formuler des questions à l’adresse des enseignants en vue de contrôler sa compréhension.

L’élève doit également réaliser, dans la mesure du possible le jour même, les devoirs et préparations. S’il ne peut le faire immédiatement, il est souhaitable qu’il planifie ce travail pour respecter les échéances fixées.

Dans ce cadre, le journal de classe est un outil majeur car l’élève et ses parents y trouveront non seulement un rappel des matières vues mais aussi un calendrier des diverses échéances.

B. INFORMATIONS A COMMUNIQUER PAR LE PROFESSEUR AUX ÉLÈVES EN DÉBUT D’ANNÉE

Tout en respectant le règlement des études, chaque professeur informe ses élèves en début d’année sur :

  • les objectifs de son cours (conformément aux programmes) ;
  • les compétences et savoirs à acquérir ou à exercer ;
  • les moyens d’évaluation utilisés (devoirs, interrogations, travaux, examens…) ;
  • les notations utilisées pour l’évaluation ;
  • les modalités d’une correction formative ;
  • les critères de réussite ;
  • l’organisation de la remédiation ;
  • le système de récupération des matières et des interrogations en cas d’absence ;
  • le matériel scolaire nécessaire à chaque élève ;
  • l’utilisation de Smartschool dans le cadre du cours.

C. ÉVALUATION

Le processus d’apprentissage de l’élève est régulièrement évalué par chaque professeur individuellement et par l’ensemble des professeurs d’une classe.

L’évaluation a deux fonctions :

  • l’évaluation formative vise à informer l’élève de la manière dont il maîtrise les apprentissages et les compétences.

L’élève peut ainsi prendre conscience d’éventuelles lacunes et recevoir des conseils d’amélioration. Cette fonction de « conseil » fait partie intégrante de la formation car elle reconnaît à l’élève le droit à l’erreur. Les observations ainsi rassemblées ont une portée indicative et n’interviennent pas dans l’évaluation finale des apprentissages.

  • l’évaluation certificative s’exerce au terme de différentes phases d’apprentissage et d’éventuelles remédiations. L’élève y est confronté à des épreuves dont les résultats transcrits dans le bulletin interviennent dans la décision finale de réussite.

Le sens et le but de l’évaluation par le professeur est d’ouvrir un espace de dialogue avec l’élève pour que celui-ci se construise un jugement personnel, accède à une véritable auto-évaluation en référence à des critères pertinents, conscients et convenus.

Les exigences des professeurs peuvent également porter sur :

  • le sens des responsabilités, qui se manifestera entre autres, par l’attention, l’expression, la prise d’initiative, le souci du travail bien fait, l’écoute ;
  • l’acquisition progressive d’une méthode de travail personnelle et efficace ;
  • la capacité à s’intégrer dans une équipe et à œuvrer solidairement à l’accomplissement d’une tâche;
  • le respect des consignes données, qui n’exclut pas l’exercice au sens critique selon les modalités adaptées au niveau d’enseignement ;
  • le soin dans la présentation des travaux, quels qu’ils soient;
  • le respect des échéances, des délais ;…

L’évaluation portera entre autres sur :

  • les devoirs et travaux ;
  • les pièces d’épreuve réalisées en atelier ;
  • les stages et rapports de stages ;
  • les expériences en laboratoire ;
  • les interrogations dans le courant de l’année ;
  • les examens écrits ou oraux ;
  • le travail approfondi (TFE) réalisé en fin de 6e de l’enseignement général et en fin de 7e de l’enseignement professionnel et évalué comme un cours à part entière.

Pour préparer les sessions d’examens, des révisions sont organisées. Au fur et à mesure de l’avancée dans le cursus scolaire, elles sont initiées par l’élève qui prend ainsi progressivement en charge sa formation et sa réussite.

La veille des examens, une demi-journée d’étude peut être accordée.

Toute fraude ou tentative de fraude, tout faux ou usage de faux, toute tricherie ou tentative de tricherie, tout plagiat seront sévèrement sanctionnés. Dans le cas d’un travail ou d’une interrogation, la cote sera immédiatement ramenée à zéro.  Pour un examen, le zéro portera sur l’épreuve en cours au moment de la tricherie.

D. BULLETINS

Les parents seront informés régulièrement via le bulletin de la situation de l’élève.

Ce document essentiel reprend de manière synthétique le résultat des observations réalisées dans les différentes branches, les faiblesses mises à jour et surtout les ressources sur lesquelles l’élève peut s’appuyer pour progresser.

Les critères de réussite figurent au bas de la première page du bulletin.

Les bulletins sont remis selon un calendrier établi en début d’année.  Les éphémérides reprendront les dates exactes et en cas de modification, les parents recevront une note écrite.

Lorsque la remise du bulletin fait l’objet d’une réunion de parents, nous insistons sur la nécessité que les parents soient accompagnés de leur enfant.

E. CONSEIL DE CLASSE

Par classe est institué un Conseil de classe.

Le Conseil de classe est composé de l’ensemble des enseignants chargés de former un groupe déterminé d’élèves et d’évaluer leur formation. Ensemble, ils vont se prononcer au sujet de leur passage dans l’année supérieure.

Le conseil de classe se réunit sous la présidence du chef d’établissement ou de son délégué.

Un membre du centre P.M.S. ainsi que les éducateurs concernés peuvent y assister avec voix consultative. Un enseignant ayant fonctionné au moins deux mois de l’année scolaire dans la classe peut également y assister avec voix consultative.

Sont de la compétence du Conseil de classe les décisions relatives au passage de classe ou de cycle et la délivrance des diplômes, certificats et attestations de réussite. En fin de degré ou d’année, la décision relative à la certification s’inscrit dans la logique de l’évaluation des acquis et des compétences de l’élève tout au long de l’année.

Le Conseil de classe est également responsable de l’orientation des élèves. Il associe à cette fin le centre P.M.S et les parents au travers des avis que ceux-ci leur auront préalablement confiés. A cet effet, il guide chaque élève dans la construction d’un projet de vie scolaire et professionnelle selon les principes édictés au projet d’établissement.

  • En début d’année, le conseil de classe se réunit en sa qualité de conseil d’admission. Ce conseil d’admission est chargé, par le chef d’établissement, d’apprécier les possibilités d’admission des élèves dans une forme d’enseignement, dans une section et dans une orientation d’études.
  • En cours d’année scolaire, le Conseil de classe est amené à faire le point sur la progression des apprentissages, sur l’attitude du jeune face au travail, sur ses réussites et ses difficultés. Il analyse essentiellement les résultats obtenus et donne alors des avis et des conseils via le bulletin ou le journal de classe, et cela dans le but de favoriser la réussite. Il prépare également les rencontres individuelles entre le(s) titulaire(s), le(s) professeur(s), l’élève et ses parents.
  • Le Conseil de classe peut être réuni à tout moment de l’année pour traiter de situations personnelles ou disciplinaires particulières ou pour donner un avis dans le cadre d’une procédure d’exclusion ou de réorientation d’un élève.
  • En fin d’année ou de degré, le Conseil de classe se prononce sur le passage dans l’année supérieure à partir des évaluations dans l’ensemble des cours.

Au terme de la première année, l’élève passe en deuxième, sauf cas particulier (Décret du 30 juin 2006 relatif à l’organisation du 1e degré).

A la fin du premier degré, l’élève reçoit, en cas de réussite, un certificat d’enseignement du premier degré (CE1D). En cas d’échec, le conseil de classe décidera d’une année supplémentaire au premier degré ou définira l’orientation possible de l’élève au deuxième degré si celui-ci a déjà suivi trois ans dans le degré.

Au terme de la première et de la deuxième différenciée, le Conseil de classe délivre une attestation de fréquentation et le certificat d’enseignement de base (CEB) s’il est réussi.

A partir du deuxième degré, l’élève se voit délivrer une attestation d’orientation A, B, ou C :

  • L’attestation d’orientation A fait état de la réussite d’une année et du passage dans l’année supérieure sans restriction.
  • L’attestation d’orientation B fait état de la réussite avec restriction d’accès à certaines filières, formations ou options.
  • L’attestation d’orientation C marque l’échec et ne permet pas à l’élève de passer dans l’année supérieure.

De la première à la cinquième, la décision de réussite et de passage dans l’année supérieure est prise dès le mois de juin. Des travaux peuvent néanmoins être suggérés à un élève pour faciliter le démarrage de l’année suivante.

En sixième, le Conseil de classe peut reporter sa décision après une nouvelle évaluation composée d’examen(s). Cette nouvelle évaluation, constituant la seconde session, est organisée durant les premiers jours de la nouvelle année scolaire.

Le Conseil de classe prend des décisions qui sont collégiales, solidaires et dotées d’une portée individuelle. Les réunions du Conseil de classe se tiennent à huis clos. Tous les participants ont un devoir de réserve sur les débats qui ont amené à la décision ; ce qui n’empêche pas chaque enseignant d’expliciter les résultats de l’élève dans sa branche en lui présentant éventuellement les copies nécessaires.

Le Conseil de classe fonde son appréciation sur les informations qu’il est possible de recueillir sur l’élève. Ces informations peuvent concerner les études antérieures, les résultats d’épreuves organisées par les professeurs, des éléments contenus dans le dossier scolaire ou communiqués par le centre P.M.S. ou encore des entretiens éventuels avec l’élève et les parents.

Après les délibérations du conseil de classe, le titulaire rencontre les élèves et leurs parents pour leur remettre le bulletin et l’attestation d’orientation.

En cas d’échec ou de réussite avec restriction, l’élève majeur ou les parents s’il est mineur seront avertis par téléphone la veille de la remise du bulletin. Le bulletin comportera la motivation précise de la décision.

L’élève majeur ou les parents s’il est mineur, peuvent consulter, autant que faire se peut en présence du professeur responsable de l’évaluation, toute épreuve constituant le fondement ou une partie du fondement de la décision du conseil de classe. Ni l’élève majeur, ni les parents ne peuvent consulter les épreuves d’un autre élève.

La décision d’octroi du modèle B (réussite avec réorientation) est prise suite à une délibération du Conseil de classe.  Elle est délivrée aux élèves qui ont un projet et qui, durant toute l’année, ont manifesté une réelle volonté de réussir par un travail assidu même si, à terme et malgré leurs efforts, ils n’atteignent pas le niveau de compétences exigé.  Elle ne sera pas octroyée aux élèves qui ont refusé durant l’année de s’engager sérieusement dans le travail et ont montré un manque flagrant d’investissement scolaire et/ou ont refusé toute mise en place de remédiation et d’étude assistée.

De la même manière, le redoublement au sein du Collège ne sera autorisé qu’aux élèves ayant fait preuve durant l’année d’une volonté de réussite et de respect des règles nécessaires à la vie scolaire. La décision sera prise en marge des délibérations et tiendra compte des avis des professeurs et éducateurs ainsi que des remarques disciplinaires inscrites dans le journal de classe.

Des procédures de non-réinscription seront initiées en fin d’année pour les élèves qui, malgré les mises en garde et mesures concrètes, n’auront pas installé une dynamique scolaire visant à adopter un comportement courtois et respectueux.

F. PROCÉDURE DE RECOURS

La procédure de recours contre les décisions du Conseil de classe est une garantie essentielle qui ne devrait être entamée qu’après un dialogue constructif entre les uns et les autres afin de ne pas mettre en péril la confiance qui reste l’élément moteur de l’action pédagogique.

Si l’élève majeur ou les parents de l’élève mineur ne sont pas d’accord avec la décision de fin d’année d’ajournement (seconde session), d’échec (AOC) ou de réussite avec restriction (AOB) délivrée par le Conseil de classe ou d’un refus d’octroi du Certificat de qualification pris par le Jury de qualification ou du Certificat de connaissances de gestion de base ils peuvent demander que la situation de l’élève soit réexaminée.  Cette procédure est appelée procédure de conciliation interne.

Suite à la communication de l’échec ou de la réussite avec restriction, les parents (ou l’élève, s’il est majeur) qui souhaitent faire appel de la décision du Conseil de classe en font la déclaration écrite au chef d’établissement ou à son délégué, en précisant les motifs de la contestation. Ils déposent ce recours au secrétariat, contre accusé de réception, au plus tard le jeudi de la dernière semaine de l’année scolaire à 18h.

Les contestations des décisions émises par le Conseil de classe de la seconde session doivent être déposées au plus tard 48h après l’affichage des résultats.

Pour instruire les demandes, le chef d’établissement convoque une commission locale composée de la direction, de la direction-adjointe, des coordinateurs et des animateurs de niveaux.

Si la commission locale rejette la demande de conciliation interne, parce qu’elle l’estime administrativement irrecevable (vice de forme, non-respect de la procédure, du délai, notamment), elle précisera au requérant les raisons de cette irrecevabilité.

Si la demande est recevable, la commission locale décidera du caractère pédagogiquement fondé de celle-ci, à savoir les arguments de fond qui la motivent et qui justifieraient de réunir à nouveau le Conseil de classe.  En cas de nécessité, le chef d’établissement convoquera, sur avis de cette commission, un nouveau Conseil de classe pour qu’il reconsidère sa décision à la lumière des informations contenues dans le recours. Seul le Conseil de classe est habilité à prendre une nouvelle décision.

Les parents (ou l’élève, s’il est majeur) seront avertis de la décision prise à la suite de la procédure interne, par téléphone le vendredi de la dernière semaine de l’année scolaire avant de recevoir la confirmation écrite, par recommandé, dans les jours qui suivent.

Pour les recours faisant suite à la seconde session, les parents ou l’élève, s’il est majeur, seront avertis par téléphone de la décision le mardi de la deuxième semaine de l’année scolaire avant de recevoir la confirmation écrite, par recommandé, dans les jours qui suivent.

L’élève majeur ou les parents, s’il est mineur, peuvent introduire un recours contre la décision du Conseil de classe auprès d’un conseil de recours installé auprès de l’administration générale de l’enseignement et de la recherche scientifique, Direction générale de l’enseignement obligatoire.

Le recours externe peut être introduit contre une décision d’échec ou de réussite avec restriction prononcée par le Conseil de classe, mais jamais sur celles prises par le Jury de Qualification.  Le Conseil de recours ne peut pas se prononcer sur une décision d’ajournement ni décider lui-même d’un ajournement

Le recours externe est formé par l’envoi à l’administration d’une lettre recommandée comprenant une motivation précise et, éventuellement, toute pièce de nature à éclairer le conseil. Ces pièces ne peuvent cependant comprendre des pièces relatives à d’autres élèves. Une copie du recours est adressée, le même jour, par l’élève majeur ou les parents, s’il est mineur, au chef d’établissement et cela par voie recommandée. Le recours peut également être déposé sous format numérique.

La décision du Conseil de recours externe qui réforme la décision du Conseil de classe remplace celle-ci mais l’introduction d’un recours via la procédure externe ne suspend pas la décision du Conseil de classe.

Les recours externes peuvent être introduits :

– en ce qui concerne les décisions de première session : jusqu’au 10ème jour ouvrable suivant le dernier jour de l’année scolaire ou jusqu’au 1e jour ouvrable qui le suit si celui est un dimanche ;

– en ce qui concerne les décisions de seconde session : jusqu’au 5e jour ouvrable scolaire qui suit la notification de la décision.

Le Conseil de recours siègera :

– entre le 16 août et le 30 août pour examiner les décisions des Conseils de classe relatives aux délibérations de juin/juillet ;

– entre le 16 septembre et le 10 octobre pour les décisions des Conseils de classe relatives aux délibérations de août/septembre.

Adresse:

Service de la Sanction des études

Conseil de recours, bureau 1F140

Rue Adolphe Lavallée 1

1080 Bruxelles

G. SANCTION DES ÉTUDES

Au cours de sa scolarité et en cas de réussite, l’élève régulier se verra délivrer les certificats suivants :

  • le certificat du premier degré de l’enseignement secondaire, CE1D, à la fin de la 2eC;
  • le certificat d’études de base à la fin de la première ou de la deuxième différenciée ;
  • le certificat du deuxième degré de l’enseignement secondaire, CE2D, à la fin de la 4;
  • le certificat de l’enseignement secondaire supérieur, CESS, à la fin de la 6e de l’enseignement général ou de la 7e de l’enseignement professionnel ;
  • le certificat de qualification au terme de la 6e et de la 7e de l’enseignement professionnel ;
  • le certificat d’études au terme de la 6e

Rappelons que le certificat de qualification n’est pas du ressort du Conseil de classe mais d’un jury de qualification. Les décisions du Jury de qualification peuvent faire l’objet d’une procédure de conciliation interne. Cette procédure doit être clôturée pour le 25 juin et suppose un délai de deux jours ouvrables après la notification des résultats.

H. CONTACTS ENTRE L’ÉCOLE ET LES PARENTS

Les parents peuvent rencontrer la direction de l’établissement, l’équipe du P.M.S., le titulaire, les professeurs ou les éducateurs lors des contacts pédagogiques ou sur rendez-vous.

Les parents qui souhaitent un rendez-vous prennent contact par l’entremise du journal de classe, par mail ou via Smartschool.  S’ils viennent à l’école sans avoir de rendez-vous ou d’invitation, ils se présentent obligatoirement à l’accueil du bâtiment administratif (entrée par la porte principale du bâtiment).

Les dates des réunions de parents sont précisées dans les éphémérides.  Nous insistons plus particulièrement sur l’importance des rencontres du mois de décembre et du mois de juillet lors de la remise des bulletins.

I. DISPOSITIONS FINALES

Le présent règlement des études ne dispense pas les élèves et leurs parents de se conformer aux textes légaux et réglementaires existants ou à venir et qui les concernent ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant du Collège.